Nos voeux pour 2016

lundi 31 août 2015

Thérèse ROSINSKI

Thérèse ROSINSKI est secrétaire de direction d'une structure en faveur des jeunes en difficulté.
Elle habite au Noir-Bonnet.




" Le premier geste de la vie est la respiration, elle est normale simple, logique. Pourtant, aujourd'hui, que respire un enfant au ras des pots d'échappement ?  la France est la championne des pics de pollution : le Nord vient en tête du triste record des régions en ce qui concerne les maladies respiratoires !!!
S'alimenter est un autre geste banal, pourtant, sans nous en rendre compte, nous mangeons chaque jour des dizaines de perturbateurs endocriniens, pesticides ou aliments cancérigènes ou suspectés l'être.
Le progrès, la compétition, nous poussent à consommer, à avoir, à emmagasiner à outrance des biens. Nous perdons notre bon sens, et voyons d'emblée l'autre comme un  potentiel rival .

Il  est urgent aujourd'hui de nous rassembler pour construire une ville, une région, un pays, où on retrouve les notions de sens, de cohérence, d'humanisme, de solidarité.

Donner de l'espoir à nos enfants, pour moi, c'est agir sur deux niveaux :
- changer nos comportements individuels, se réapproprier nos gestes de la vie quotidienne en se posant la question du besoin,  passer de la quantité à la qualité, développer l'entr'aide et la solidarité dans nos immeubles, nos lieux de travail, prendre son vélo pour aller travailler,  consommer moins et local, etc...
- au niveau civique, voter vert pour agir ensemble pour la qualité de l'air, de l'eau, des énergies, respecter la nature, refuser le capitalisme à outrance."

Catherine Brassart


Catherine Brassart, 56 ans, institutrice à la retraite . Quartier Pavé de Lille.
Ses motivations:

"J'essaie de vivre l'écologie au quotidien, dans l'alimentation, les produits ménagers alternatifs, les cosmétiques, les consommations d'énergie mais sans se compliquer la vie et en réalisant des économies !
Je souhaite la mise en place d' espaces verts et ludiques dans le but de reconnecter les enfants à la nature, de préserver notre environnement et d'embellir nos quartiers."

Stéphane Landas


Stéphane Landas 54 ans, a exercé en tant qu'instituteur puis directeur d'école pendant 26 ans à Wasquehal . Il est habitant du Pavé de Lille. 

Ses motivations:

"Adepte du vélo, des logiciels libres et du compostage, je tente de faire progresser l'écologie au travers des idées de Pierre Rabhi.
Je rejoins la liste Wasquehal Ecologique et Solidaire dans le but de faire progresser une démarche écologique sur notre commune qui accuse un retard considérable en la matière : un agenda 21 à minima, pas de déclinaison locale du plan climat énergie, pas de V'lille, des espaces verts sacrifiés à un urbanisme anarchique... bref le résultat d'une « inconscience écologique » de nos élus précédents. En cette année de COP21 qui doit mobiliser toutes les énergies dans le but de limiter le réchauffement climatique, il est grand temps de réagir !
Les projets qui me tiennent à cœur : créer une coopérative citoyenne de production d'énergie solaire et avancer sur l'idée d'un habitat écologique partagé sur Wasquehal."

Nos 12 priorités

Voici les 12 priorités pour Wasquehal que notre liste s'est donnée dès octobre 2015, si le sort des urnes nous était favorable. Nous les détaillerons à partir de mercredi, en même temps que nous présenterons le reste de la liste :


La solidarité, le mieux vivre ensemble :
  1. Revoir les tarifs des services municipaux pour les rendre accessibles à tous
  2. Programmer un logement de qualité pour tous
  3. Soutenir l'emploi et l'économie locale
  4. Réaliser de nouveaux projets communs pour les wasquehaliens de la petite enfance et l'école aux seniors.
Une ville écologique et plus douce au quotidien :
  1. Réconcilier Wasquehal avec la nature
  2. Se mobiliser pour la santé et l'autonomie
  3. Imaginer ensemble un nouvel urbanisme pour éviter les constructions anarchiques.
  4. Permettre à tous de se déplacer autrement et en toute sécurité

Et, pour faire tout cela...

Décider, agir ensemble :

9. Débattre ensemble des priorités du budget communal, pour dépenser mieux
  1. Associer les conseils de quartier à la révision de l'urbanisme, des déplacements, à l'amélioration de la vie des quartiers
  2. Accompagner la vie associative, sportive et culturelle et créer un conseil de la vie associative
  3. Faire respecter les règles de vie communes.

Beaucoup de ces mesures coûtent peu ; certaines peuvent éviter, dans le futur, des dépenses importantes à la commune (par exemple, celles visant aux économies d'énergie) ou rapporter de l'argent. Enfin, d'autres sont coûteuses mais peuvent faire l'objet de co-financements (Métropole, Département, Région, Europe, Etat, mais aussi avec les communes voisines). Nous serons particulièrement actifs dans la recherche de ces partenariats.

dimanche 30 août 2015

Marie-Thérèse DRELON

Marie-Thérèse DRELON habite au Capreau.
Elle est assistante commerciale et syndicaliste.
Elle a été conseillère municipale d'opposition de 2008 à 2014, élue sur la lise Wasquehal Autrement.



Ses motivations :
" Mon engagement dans cette campagne est principalement pour mettre en place un fonctionnement participatif. Chacun de nous a sa vérité; un fonctionnement participatif permet de connaître la vérité de l’autre et évoluer soi même sur des aspects qui nous sont inconnus et pourvoir prendre position non seulement par rapport à sa propre vie mais à celle d’une vie collective dans le quartier, la ville, la métropole, le département, la région, … Le pouvoir ne m'intéresse pas en tant que tel mais il est nécessaire pour vous le donner."

Ignace MOTTE

Ignace MOTTE habite le centre ville de Wasquehal, après avoir longtemps habité le Pharos.
Il a été responsable d'une Société Coopérative Ouvrière de Production et reste un militant de l'économie sociale et solidaire.
Il a été élu conseiller municipal d'opposition entre 2008 et 2014 sur la liste Wasquehal Autrement.

Ses motivations :

"Je pense que l’état de Wasquehal reflète l’état du Monde ;
celui d’une richesse dilapidée et d’un pouvoir confisqué.
J’aspire personnellement et j’appelle à un changement de comportement de tous les acteurs
 pour une coopération des citoyens et un meilleur usage du patrimoine commun.
 A nous de préparer le nouveau Monde que nous laisserons à nos petits enfants.
Jeune retraité, je suis prêt à consacrer mon énergie pour une gestion désintéressée de la ville."

Ignace Motte

samedi 29 août 2015

Affichage électoral : ce que dit le Conseil d'Etat

Question publiée au JO le : 21/04/2015 page : 2963
Réponse publiée au JO le : 25/08/2015 page : 6516
Date de signalement: 14/07/2015

Texte de la question

Mme Marie-Jo Zimmermann attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur le fait que l'affichage pendant une campagne électorale est limité aux panneaux officiels ainsi qu'aux panneaux d'expression libre. Elle lui demande si un particulier ou un candidat peut apposer une affiche électorale sur la fenêtre d'une maison où il réside. Elle lui pose la même question pour ce qui est d'une fenêtre d'un local servant de permanence électorale. Dans l'hypothèse où la réponse serait différente aux deux questions susvisées, elle souhaiterait également connaître le fondement juridique de cette différence.

Texte de la réponse

L'article L. 51 du code électoral prévoit que « Pendant les six mois précédant le premier jour du mois d'une élection et jusqu'à la date du tour de scrutin où celle-ci est acquise, tout affichage relatif à l'élection, même par affiches timbrées, est interdit en dehors de cet emplacement [des panneaux électoraux communaux] ou sur l'emplacement réservé aux autres candidats, ainsi qu'en dehors des panneaux d'affichage d'expression libre lorsqu'il en existe ». Cette disposition n'est pas limitée dans son champ d'application au domaine public et concerne également l'affichage sur le domaine privé. En effet, le Conseil d'Etat a considéré que « la présence d'affiches et d'une banderole apposées devant la permanence électorale de M......, soit en dehors des emplacements réservés par la commune, méconnaissait les dispositions de l'article L. 51 » (CE 25 mars 2002). Le Conseil constitutionnel a également examiné les effets de l'apposition d'une affiche sur les fenêtres d'un établissement commercial (CC, 14 décembre 2012, n° 2012-4628 AN). Il est donc interdit d'apposer des affiches, ou des banderoles, de propagande électorale, quand bien même ce serait sur une propriété privée, notamment sur une vitrine ou une fenêtre d'un local servant de permanence électorale. Dans le cadre d'un contentieux électoral, il appartiendrait en tout état de cause au juge de l'élection, saisi d'un moyen de cette nature, d'apprécier dans quelle mesure ce type d'affichage serait susceptible d'avoir altéré la sincérité du scrutin contesté devant lui.

Bernard DE VEYLDER

Bernard DE VEYLDER habite le centre-ville.
Il est, jusqu'au 31 août, principal de collège, date à laquelle il prendra sa retraite.

Ses motivations:
"Originaire de Roubaix, j'ai passé près de 42 ans au service de l'Education Nationale, d'abord surveillant d'externat, puis enseignant, Conseiller Principal d'Éducation, et enfin personnel de direction.
Depuis 1992, j'ai dirigé quatre établissements scolaires différents, à Grande Synthe, puis dans la Métropole. J'y ai acquis à la fois l'expérience de l'animation d'équipes, de la définition et la mise en oeuvre de projets et de la gestion publique.

J'ai aussi été élu en 1995 conseiller municipal et communautaire de Grande Synthe, où j'ai côtoyé Damien Carême, devenu depuis maire écologiste de cette commune, et je me suis présenté au nom des écologistes à diverses élections.

Je me suis installé il y a plusieurs années à Wasquehal, à mi-chemin entre le lieu de travail de ma compagne et le mien.

Depuis peu, je me suis engagé dans l'action en faveur de l'économie sociale et solidaire.

Je souhaite mettre mon expérience au service d'un projet collectif permettant à la commune de "changer d'ère", enfin:
- ,en créant les conditions d'une participation effective des habitants à la vie de la commune;
- en renforçant la solidarité entre les citoyens, malgré les erreurs des équipes précédentes et le contexte de baisse des dotations aux communes engagé depuis une dizaine d'années.
- en répondant aux  besoins du présent sans obérer ceux de nos enfants : l'écologie permet de concilier l'amélioration du cadre et de la qualité de vie pour aujourd'hui et pour demain, tout en inventant d'autres activités économiques, plus riches en emplois locaux.




Christiane Inpong

Christiane INPONG habite dans le quartier Centre.
Elle a été élue sur la liste "Wasquehal Autrement" entre 2008 et 2014.





Ses motivations :

"J'habite Wasquehal depuis 33 ans. J'ai siégé au Conseil Municipal dans les rangs de l'opposition avec le groupe "Wasquehal Autrement". Assistante sociale pendant 15 ans, puis responsable d'une structure accueillant des adultes porteurs de handicaps lourds depuis 11 ans, j'encadre une équipe de 50 personnes.
Mon intérêt pour l'Humain et plus encore pour l'Humain fragilisé n'est plus à prouver. Toutes mes actions en découlent.
Pas de déclarations tonitruantes ni de promesses alléchantes de ma part, simplement l'expression d'une volonté tenace que je résume en 4 points:
- Agir aux côtés de ceux que la vie n'a pas épargné afin qu'ils puissent se reconstruire.
-Agir aux côtés de nos aînés afin d'améliorer leur vie au quotidien.
- Agir aux côtés des jeunes afin que chacun trouve sa place dans notre ville.
- Agir aux côtés des wasquehaliens en général afin de faire entendre leurs voix et leurs volontés.
Cela signifie mener une politique solidaire, équitable, respectueuse du cadre de vie et digne des citoyens qui nous accordent leur confiance.

Qui sommes-nous?

La liste "Wasquehal Ecologique et Solidaire", ce n'est pas un chef et tous derrière, c'est une équipe pour un projet.

Une équipe avec des anciens conseillers municipaux qui se sont confrontés à l'ancienne municipalité de Messieurs Vignoble et Hanicotte.
Une équipe qui s'est progressivement étoffée avec des militants associatifs et syndicaux engagés de longue date dans l'écologie, l'économie sociale et solidaire,  l'action sociale, l'éducation, l'action culturelle.
Une équipe venant de la plupart des quartiers de Wasquehal.
Une équipe qui a commencé à rencontrer les wasquehaliens et qui le fera tout au long de la campagne pour être à leur écoute et discuter de ses propositions.
Une équipe qui veut, par dessus tout, créer les conditions pour associer tous les wasquehaliens aux décisions qui les concernent.

Le temps est venu maintenant de faire connaître chacun des colistiers de "Wasquehal Ecologique et Solidaire", dans les articles à venir. 

Bernard DE VEYLDER

lundi 24 août 2015

Quelle participation des habitants?

Lors de la campagne municipale, il faut espérer que les aspirations à sortir du féodalisme local s'exprimeront.
Après Sire Gérard ou Dame Stéphanie, la révolution citoyenne aura-t-elle lieu?
Le mot "citoyen" est à la mode, parfois pour rejeter d'un seul bloc "la politique", qui n'est autre que la gestion de la cité.
Nous voulons, au contraire, par la participation du maximum de citoyens, réhabiliter la politique, en associant le plus de personnes possible aux décisions.
Nous ferons le bilan des premiers Conseils de Quartiers, renforcerons leur rôle et modifierons leur composition dans un sens de plus de démocratie.

Nous prenons exemple sur la commune de Loos-en-Gohelle, qui a, sur son blog, décrit ces processus en oeuvre dans cette commune minière. Voici des extraits de ce blog:

"Participation des habitants

Gage d’efficacité et de durabilité
du développement du territoire

Considérant dès lors la commune comme un écosystème complexe (naturel, patrimonial, humain et culturel) lui-même intégré dans un écosystème plus vaste, les élus ont clairement choisi de s’orienter vers un modèle de développement qui tire les leçons du passé et n’oublie personne. Un modèle qui permette à chacun de participer à la vie collective et de trouver sa place dans la ville. Loos-en-Gohelle s’est donc fixé pour ambition de se transformer et de se développer par le développement durable.
Alliant équité sociale, développement économique (création de richesses) et préservation de l’environnement, le développement durable pose la question des « besoins » comme préalable à toute action. La démocratie participative (ou participation citoyenne), parce qu’elle permet une meilleure expression des besoins et une qualification de la demande des acteurs, est donc inscrite au cœur même du processus.

La participation, moteur de citoyenneté

Loos-en-Gohelle a donc engagé son projet sur une approche systématiquement participative, la participation n’étant pas entendue comme un supplément d’âme, mais comme le fondement de l’action : celui qui garantit l’accord, l’adhésion du plus grand nombre, l’ancrage dans la réalité, l’efficacité. Cette approche, à laquelle la municipalité consacre des moyens importants (un mi-temps de fonctionnaire en plus des porteurs des différents projets, ainsi que l’accompagnement par un cabinet spécialisé) vise à construire une société ouverte, composée d’acteurs autonomes, responsables, et donc à créer une gouvernance agglomérante, gage aussi de lien social.

Démocratie participative : définition

Le terme « démocratie participative » peut faire penser à la démocratie directe ou à une version élaborée des cahiers de doléances. C’est pourquoi l’appellation « participation habitante » est privilégiée à Loos-en-Gohelle : il s’agit en effet de reconnaître le rôle des habitants dans les décisions et actions municipales. Même si certaines opérations touchent relativement peu d’habitants, elles sont importantes : ces habitants deviennent des relais pour les autres usagers de la ville.
Avec la participation habitante, l’élu reste le décideur final. Un décideur qui écoute, s’informe de la manière la plus large possible, cherche à comprendre, à construire la synthèse la plus élevée et à faire adhérer, et met à profit l’expertise des citoyens pour construire un projet correspondant à leurs besoins réels. Un décideur qui approfondit ses positions, développe son argumentation et explique ses convictions. L’élu voit ainsi la qualité de son arbitrage politique renforcée.
L’habitant se sent quant à lui reconnu comme un acteur à part entière de sa vie et de celle de la collectivité : il est aussi « producteur » de la ville. Sa participation au processus d’élaboration des projets lui permet en outre de prendre conscience des diverses opinions en présence (reflets des différents usages de la ville), de leur pertinence et de la nécessité de faire des compromis, ainsi que des contraintes techniques et administratives, des coûts engendrés par une décision et de leur répercussion, notamment, sur les impôts… Et de prendre sa part de responsabilité en imaginant d’éventuelles solutions alternatives.
Progressivement, les participants à ces différents dispositifs deviennent acteurs, se forment et deviennent autant de relais de terrain. Et même si cela n’est pas le but recherché au départ, c’est en commençant à s’intéresser à la vie citoyenne de cette manière que des personnes ont ensuite souhaité prendre des responsabilités et sont devenus élus municipaux ou présidents d’associations…
La participation des habitants nécessite une réelle capacité d’adaptation de l’appareil décisionnel. En effet, son résultat peut remettre en cause des projets ou des intentions. De plus, le processus de participation donne plus de travail et obéit à un rythme propre, difficilement conciliable avec l’urgence. Il s’agit d’une mission nouvelle, qui demande un savoir-faire, des compétences particulières et une organisation correspondante. A noter que l’administration se retrouve dans cette démarche : mieux répondre aux aspirations des habitants est au cœur du service public.

Pourquoi favoriser la participation des habitants ?

Dans une société qui ne va pas bien et où :
  • les gens deviennent de plus en plus individualistes et isolés ;
  • la notion d’intérêt général est en recul ;
  • l’action politique est mise à mal car la population doute de son efficacité et de sa crédibilité ;
  • les habitants ne savent plus qui peut faire quoi ni où…
Les élus se doivent de :
  • faciliter la compréhension de l’action publique
  • donner les règles du jeu de la participation des habitants (l’étendue du domaine que recouvre la démarche de participation dans laquelle ils sont impliqués, le processus de décision et d’arbitrage retenu, l’accès à l’information…)
  • s’interroger sur les vrais besoins de la population et sur ce qui peut la mobiliser
  • redonner toute leur place aux citoyens
  • savoir arbitrer, décider, agir et concrétiser à partir de ce qui ressort du travail collectif effectué
  • prendre l’initiative. Les fonctionnaires et les habitants s’engageront d’autant plus dans la démarche qu’elle est portée.

Les bénéfices de la participation

On sait aujourd’hui que la relation avec les habitants est centrale en cela qu’elle permet, en résumé, un retour sur investissement immatériel des politiques publiques :
  • production d’intelligence collective et expertise d’usage
  • légitimation de l’arbitrage politique
  • efficacité des politiques publiques
  • construction d’espaces de rencontres sur de la construction, du positif, qui améliore la qualité de vie et le sentiment de sécurité
  • qualification de l’habitant, qui devient un citoyen responsable davantage conscient des enjeux
  • reconnaissance des individus en tant qu’acteur de leur vie/ville

L’implication des habitants

Plusieurs niveaux :
  • L’information permet à chacun de connaître les projets et/ou problèmes qui sont ou devront être traités.
  • La consultation consiste à recueillir les avis des habitants.
L’information et la consultation sont des préalables au véritable processus de participation des habitants.
  • L’élaboration collective (ou coproduction) correspond à la construction d’une position commune dans le cadre d’un débat contradictoire. Elle se traduit par l’engagement des parties dans la réalisation d’une action.
Cette relation avec les habitants s’effectue :
  • En amont des politiques publiques, avec une explication des enjeux, un échange sur les usages et la définition d’objectifs et de projets collectifs : la concertation, la coproduction.
  • Pendant la mise en œuvre des politiques, avec une participation des habitants qui deviennent partie prenante : brainstorming, monitoring, suivi.
  • En aval, pour permettre un véritable débat sur les résultats et une meilleure appropriation."

Un beau programme?

lundi 17 août 2015

Ressources humaines

La question des effectifs du personnel municipal a fait débat l'an dernier et suscité questions ou inquiétudes.

Madame Ducret a annoncé que son équipe avait l'intention de supprimer près d'un tiers des effectifs du personnel communal. Elle a évoqué pour le justifier les demandes pressantes du Préfet pour redresser la situation, ce qui reste à prouver.

Certes, nous connaissons bien la situation dégradée dans laquelle l'ancienne équipe municipale précédente de Monsieur Vignoble avait laissé les finances locales. A longueur de séances du conseil, notre ami Ignace Motte avait décrit cette longue dérive, qu'a confirmé le rapport de la Cour Régionale des comptes et ses conséquences pénales.
Certes, durant ses longues années de "règne", Monsieur Vignoble a donné assez souvent l'impression qu'il embauchait des électeurs...et parfois même qu'il débauchait certains opposants. Ces embauches n'ont pas toujours, d'ailleurs, servi à améliorer le service rendu à la population.

Personnel et service rendu aux habitants 

Pourtant, les wasquehaliens ont-ils voté en 2014 pour avoir moins de services rendus à la population,et en particulier la plus modeste,  une moindre qualité d'accueil des enfants, par exemple? Même si on prétend rendre les services plus efficaces, une saignée d'un tiers des effectifs en cinq ans seulement, outre que le statut des personnels ne permet pas de faire n'importe quoi, ne peut pas ne pas avoir des effets négatifs. Elle en a déjà.

Les écologistes ne nient pas que la masse salariale actuelle est trop importante actuellement pour notre commune, surtout quand on la compare aux services rendus .
Mais, compte tenu des départs en retraite ou mobilités externes prévisibles,  ils estiment que l'effort à faire doit être progressif, respectueux du statut des personnels, et, surtout,doit considérer que les personnels communaux ne sont pas seulement des chiffres, mais d'abord une ressource humaine, une collectivité qui doit être mobilisée et valorisée.

Audit

Nous proposons donc un véritable audit des emplois communaux qui permette, dans le partenariat avec les agents :

- De confronter la situation des emplois actuels, et aussi des compétences actuelles des personnels,  aux besoins futurs de la commune, ces besoins étant estimés dans la perspective d'une gestion responsable intégrant le long terme : prise en compte de l'entretien du patrimoine communal dans une perspective d'économie des énergies et de l'eau, de non utilisation de produits phytosanitaires polluants, services attendus à la petite enfance, aux scolaires, aux citoyens, aux personnes âgées...

- De s'interroger sur l'intérêt à moyen ou long terme de remettre en régie municipale des services actuellement assurés par des prestataires extérieurs : travaux de maintenance sur le patrimoine, optimisation des flux d'énergie... Ce qu'il faut voir, pour examiner en toute objectivité le nombre d'agents communaux, c'est aussi le nombre de services gérés en interne. Remettre en régie certaines activités, c'est souvent faire des économies sur la durée! Par exemple, la ville de Saint André a choisi, pour la restauration, une régie municipale, plutôt que de faire appel à un prestataire privé. La nourriture y est d'ailleurs appréciée, pour un coût à l'usager modéré. Il n'est pas du tout sûr que la ville de Wasquehal puisse faire ce choix facilement,car il faut disposer d'un équipement performant. Mais dans d'autres domaines cela peut être possible plus facilement, et il faut réfléchir à ce qu'il est possible de faire en lien avec le collège Calmette et le Lycée Cousteau, qui disposent de leurs propres équipements.

- De proposer des reconversions professionnelles pour certains agents en fonction des besoins recensés, et, de manière générale, de développer la formation continue des agents pour favoriser la mobilité interne ou externe des carrières des agents dans le cadre de la fonction publique territoriale.
- D'envisager l'embauche de manière prudente, en fonction des départs en retraite et mobilités externes, les personnels qualifiés qui feraient défaut à la commune, si la promotion interne ne le permet pas. Par exemple, l'embauche d'un énergéticien compétent peut générer de sérieuses économies à la commune. De même, avoir un personnel efficace qui sait construire des dossiers pour aller chercher des subventions jusqu'à l'Europe, c'est autant qui ne sera pas demandé à l'impôt local.

C'est sur cette base seulement qu'il faut construire quelques hypothèses de gestion prévisionnelle des emplois en lien avec les possibilités financières prévisibles de la commune.

A Fourmies, de bonnes idées à prendre pour Wasquehal

http://www.lavoixdunord.fr/region/fourmies-le-maire-veut-faire-entrer-la-ville-dans-la-3e-ia12b45196n2986946

jeudi 13 août 2015

Les subventions aux associations : ce que disent les textes

La polémique est vive sur la question des subventions aux associations attribuées par l'équipe Ducret.

Passer des habitudes clientélistes de l'équipe Vignoble à une gestion parcimonieuse et autoritaire pose d'autant plus de problème que s'y ajoutent des conditions irrégulières telles que l'exigence d'une présence d'élus au sein du CA de la ferme Dehaudt.

Avant de parler de propositions, voyons ce que disent les textes? Ce qui suit est tiré du site officiel Service Public;fr : 

Subventions versées aux associations

Mise à jour le 01.01.2015 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) et Ministère en charge de la vie associative
Une association déclarée peut recevoir des sommes d'argent appelées subventions, de la part de l'État, de collectivités territoriales et d'établissements publics. Ces sommes aident l'association à mener ses projets. Les subventions complètent (ou remplacent) d'autres aides en nature dont peut bénéficier l'association : fourniture de biens, mise à disposition de locaux ou de personnels, etc.
Conditions d'octroi
Une association doit avoir été déclarée.
La subvention doit être demandée par les instances dirigeantes.
Elle doit concerner :
  • un projet d'intérêt général, conçu, porté et réalisé par l'association,
  • ou une action de formation des bénévoles.
La subvention peut être de fonctionnement (couvrir les charges et frais divers) ou d'investissement.
Les administrations et les collectivités publiques disposent d'un pouvoir discrétionnaire pour l'accorder ou la refuser, ce qui signifie qu'elles n'ont pas à justifier leurs décisions, qui sont sans recours. Il n'y a aucun droit à la subvention, ni à son renouvellement.
Certaines subventions ne peuvent être versées qu'à une association possédant un agrément ministériel.
À savoir : une association religieuse ne peut pas recevoir de subventions pour couvrir ses frais relatifs à l'exercice du culte.

Demande de subvention

Une association doit constituer son dossier et déterminer auprès de quel financeur public elle va demander une subvention, en fonction de son projet (local, départemental, national), de son objet social, de la politique de subventionnement des différents services administratifs.
La demande peut être faite :
À réception du dossier de demande, les collectivités territoriales (mairies, départements, régions) peuvent demander à l'association de remplir un dossier spécifique complémentaire.
Le financeur peut exiger de l'association qu'elle demande à l' Insee l'attribution des numéros d'immatriculation Siret et du code APE (ou code Naf), si celle-ci n'a pas déjà été réalisée.
Plusieurs associations peuvent demander une subvention autour d'un projet commun selon la même démarche.
Attention : les demandes adressées à l'État au titre de la politique de la ville font exception et doivent être faites via le formulaire cerfa n°14470*02.

Conventionnement

Une association ou l'administration concernée peut aussi demander à ce que soit signée avec l'autre partie une convention d'objectif. Celle-ci précise l'objet, le montant, les conditions d'utilisation de la subvention et les engagements de chacun autour d'un projet défini.
Si l'association emploie du personnel, la convention peut convenir de l'application d'une convention collective, même si celle-ci n'est pas obligatoire pour les activités en jeu.
Elle est obligatoire pour toute subvention supérieure à 23 000 € et lorsque l'association organise des spectacles vivants.

Utilisation de la subvention

Un compte rendu financier d'emploi de la subvention doit être adressé spontanément à l'autorité l'ayant accordée, dans les 6 mois qui suivent la fin de l'action concernée par la subvention.
La Cour régionale des comptes et l'administration peuvent en contrôler l'utilisation.
Ce contrôle peut être :
  • financier (examen des justificatifs comptables de l'association),
  • administratif (suivi de l'emploi de la subvention),
  • juridictionnel (contrôle de la légalité de la subvention).

Transparence, contrôle et publicité des comptes

Les associations dont le montant total des subventions atteint 153 000 € au cours d'une même année doivent publier leurs comptes annuels dans les 3 mois qui suivent leur approbation.
L'intervention préalable d'un commissaire aux comptes est obligatoire.
La publication se fait par téléservice.
Prix forfaitaire (dépôt initial ou rectificatif) : 50 €.


mercredi 12 août 2015

Emploi, économie et écologie font bon ménage...

Ceci n'est qu'une contribution aux débats et ne constitue pas encore nos propositions sur la question de l'emploi. En même temps, l'avantage de ce blog, c'est qu'il permet de développer pour celles et ceux qui le veulent une réflexion qui dépasse le catalogue de propositions:

Imaginez la réhabilitation thermique de 6000 maisons, un chantier immense, à Wasquehal. Cela correspond à l'ensemble des logements datant d'avant 1975, qui sont souvent, sauf lorsque leurs propriétaires ont pu faire une rénovation profonde, de vraies passoires thermiques. Sous l'impulsion des écologistes, la Région (programme 1000 logements)  et la Métropole s'engagent dans le financement de ce type d'actions.
Imaginez les emplois qui peuvent en découler, à raison d'un plan de réhabilitation de 300 maisons par an pour commencer, en créant localement des savoir-faire, alors que nous disposons déjà dans la commune d'un certain nombre d'artisans et PME du bâtiment, ainsi que de la "plate-forme du bâtiment sur la zone de la Pilaterie!
Imaginez les dépenses d'énergie économisées par les habitants.
Ce sont, de plus, des emplois locaux et non délocalisables.

C'est l'une des pistes d'action proposées dans le cadre de la "troisième révolution industrielle"  que la région Nord-Pas-de-Calais veut impulser avec l'aide des équipes de l'économiste Jérémy Rifkin, et le soutien de la Chambre de Commerce et d'Industrie de la région.

D'autres domaines explorés peuvent concerner aussi directement ou indirectement les wasquehaliens, et dessiner les emplois de demain pour la commune autour de ces pistes :
- Diviser par 4, à confort égal, nos consommations d'énergies fossiles (gaz, pétrole, charbon...).
-Développer et stocker les énergies renouvelables.
- Faire en sorte que les déchets des uns deviennent la matière première des autres dans une économie circulaire.
-Développer d'autres façons de se déplacer, partager des véhicules...
- Miser sur le développement des réseaux en s'appuyant sur l'internet...
Ce sont ces pistes que présentaient à la tribune deux des co-animateurs de cette réflexion,  Philippe Vasseur, président de la CCI Nord-Pas-de-Calais, par ailleurs président d'une banque coopérative, et Jean-François Caron, conseiller régional écologiste. C'était il y a un an, à la Communauté Urbaine de Lille, dans un débat présidé par un autre écologiste, Eric Quiquet.

Une tribune autrefois improbable, qui manifeste cependant la prise de conscience des acteurs économiques et politiques de la région.

Dans la salle, trois cent personnes, dont de nombreux chefs d'entreprise, notamment du bâtiment, des élus, des associatifs et des universitaires.

Mais aucun élu de la majorité municipale wasquehalienne de l'époque, pas plus que de l'équipe de Madame Ducret, d'ailleurs. En matière économique, comme dans  d'autres domaines, ces deux équipes ont montré leur peine à changer d'ère.

A tout hasard, j'invite les prétendants à l'exercice des responsabilités municipales à aller sur le site dédié à ces travaux:
www.latroisiemerevolutionindustrielleennordpasdecalais.fr

mardi 11 août 2015

Réhabiliter les logements anciens.


Parmi les priorités qui figurent dans nos propositions figure la réhabilitation thermique des logements anciens.
L'objectif est ambitieux : réhabiliter progressivement l'ensemble des logements anciens en visant les normes Bâtiment Basse Consommation.
Il est réaliste :
Techniquement d'abord, car, au travers de son "Plan 100 000 logements",  la Région Nord-Pas-de-Calais a fait procéder aux études nécessaires à la réhabilitation des différents types de logements existants, et il existe déjà une grande expertise dans certaines localités.
Financièrement, ensuite, car la Région, l'Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat, La Communauté Urbaine enfin, se mobilisent aux côtés des communes pour aider financièrement les habitants à réaliser cette réhabilitation, voire prendre en charge l'ensemble de ces travaux.

Enfin, sur place, nombre d'artisans et de PME se forment et peuvent se former et réaliser ces travaux. Il y a d'ailleurs un vrai gisement d'emplois dans ce domaine.

Qu'est-ce qu'on attend? La volonté politique.

 "40% d'économies de chauffage"

C'est ce que déclare à Nord-Eclair une habitante de la rue Kléber de Croix, qui a bénéficié d'aides représentant 85 à 90% des travaux dans le cadre d'une Opération Programmée de l'Habitat. D'autres communes sont également concernées dans les environs.

Dans la ville de Croix, les quartiers Saint-Pierre et de la Mackellerie en ont bénéficié , et une quarantaine de logements devaient être réhabilités en 2014; il s'agissait encore d'objectifs modestes, la "basse consommation" n'étant pas recherchée.

Nous voulons aller bien plus loin, en étant plus ambitieux sur les objectifs qualitatifs et quantitatifs,  et d'autres dispositifs  peuvent être mis en oeuvre, tels les Programmes d'Intérêt Général, moins contraignants, dispositif prévu à Hem, notamment.

Plus loin d'un point de vue qualitatif: l'effort pour aller vers la norme "Bâtiment Basse Consommation" (BBC) n'est pas beaucoup plus important financièrement que ce qui est fait à Croix, alors qu'on vise dans ce cas simplement à mieux isoler.

Plus loin d'un point de vue quantitatif : il s'agit bien, progressivement, d'agir sur l'ensemble du parc. Au-delà des populations aux faibles ressources,  il s'agit aussi d'aider l'ensemble des propriétaires à réaliser un diagnostic, à obtenir des conseils sur les travaux à mener, et à obtenir les aides financières en fonction de leurs revenus.




Nous pourrions, dès cette année, repérer deux ou trois quartiers prioritaires, dont le nord du Capreau, dont le type d'habitat est très proche de celui de la Mackellerie, pour trouver le cadre financier à mettre en oeuvre et engager le plus rapidement possible cette réhabilitation.

L'écologie des solutions : et si on en parlait dans la campagne municipale?

mercredi 5 août 2015

Mieux s'alimenter, un enjeu municipal

Pourquoi, dans une campagne municipale, s'intéresser à l'enjeu alimentaire?
D'abord, parce que c'est un enjeu de santé publique : une alimentation équilibrée est source de santé; une mauvaise alimentation, malnutrition, mal-bouffe, source de sérieux ennuis.
Ensuite, parce qu'une municipalité a des moyens d'action: restauration collective,  encouragement du jardinage...
Il ne s'agit pas de proposer un "modèle" fait pour quelques uns, mais de faciliter pour tous l'accès à des aliments de qualité.
Cette contribution d'Isabelle, un peu résumée, fait des propositions que nous reprendrons dans notre programme.

L’alimentation est un budget incompressible et représente le premier budget de dépenses de bien des familles. Pour beaucoup, se nourrir en toute confiance est devenu une gageure, face aux scandales alimentaires qui ont été hélas défrayé la chronique, mais aussi face au prix croissant des denrées alimentaires de base.
En outre, notre modèle actuel d’alimentation repose sur le pétrole peu cher, qui permet de transporter produits alimentaires sur de grandes distances. Cette époque s’achève, et nous devons prendre les devants en orientant notre fourniture vers une production de proximité et de qualité. Cela nécessite d’organiser notre ville pour cela, mais aussi de se réapproprier des savoir-faire de plus en plus éloignés de nous, citadins.

Demain, les espaces de nature en ville pourraient devenir de sérieuses sources d’appoint alimentaire : en jardinière, sur les toits, dans les jardins, au coin des rues, nous pouvons semer, planter et récolter une partie de nos fruits et légumes. C'est déjà le cas dans un certain nombre de communes.

Pour Wasquehal, nous proposons des solutions peu coûteuses et efficaces  :
  • Créer de nouvelles parcelles de jardins familiaux

Nous mettrons en place des jardins familiaux pour ceux qui souhaitent se lancer dans le jardinage. 
Chaque ensemble de jardins familiaux proposera en outre des emplacements de carrés potagers pour les personnes n’ayant pas le temps de prendre en charge un potager complet, qui souhaitent débuter dans l’apprentissage du potager ou qui sont en fauteuil roulant (carrés potagers en hauteur).
  • Créer des jardins partagés :
Lieu de vivre-ensemble et de convivialité, un jardin partagé est exploité par les habitants d’un quartier ou d’un pâté de maison, qui souhaitent manger sain tout en partageant avec les autres, ou bien se faire plaisir avec des fleurs.
Chaque réaménagement ou nouvelle construction dans Wasquehal fera l’objet d’une réserve foncière destinée à accueillir ces jardins partagés.

  • Créer un ou plusieurs vergers communautaires :
Ces vergers, propriété de la commune et exploités par le personnel communal aidé d’associations d’habitants, peuvent également être répartis sur le territoire de Wasquehal, et être créés dés qu’un projet de réorganisation urbaine voit le jour.

Ces vergers peuvent aussi être implantés dans les espaces verts existants : Plaine de jeux, écoles primaires et maternelles, collège Calmette, lycée Cousteau...
Ces vergers seront plantés avec des espèces locales, sur les conseils du Conservatoire National de la Pomme (Ferme du Héron à VDA)
Des jardins familiaux et les vergers peuvent, par exemple, voir le jour sur les sites de la friche Decoyere, sur le site de Daxon, et au Haut-Vinage, et sur encore bien des emplacements à suggérer par les habitants !
  • Mise en place de culture maraîchère
Par le passé, Wasquehal a connu plusieurs exploitations maraichères. Le développement du foncier bâti a petit à petit réduit ces surfaces, mais il en existe encore, comme au sentier du Laurier par exemple. Nous proposerons une aide pour les jeunes agriculteurs souhaitant exploiter en maraichage les surfaces restantes, plutôt que de les voir artificialisées au profit de lotissements ou de bureaux. 
  • Des toitures-terrasses végétalisées:
Lors de chantiers de rénovation thermique ou de projets de construction neufs, nous encouragerons chaque fois que possible l' isolation des toitures plates par une toiture végétalisée épaisse, offrant:
  • une réelle isolation thermique et sonore 
  • un barrage aux ponts thermiques
  • une surface de culture potagère
Les toitures plates sont particulièrement présentes dans les bâtiments publics et les écoles. Nombre de ces bâtiments sont anciens et doivent faire l’objet d’une totale rénovation thermique. Y cultiver des potagers y concourt tout en améliorant l’indépendance alimentaire de la ville...

  • Améliorer la qualité et la sécurité sanitaire de la restauration collective
Nous ferons progresser la fourniture des repas dans les cantines scolaires, les maisons de retraite et les repas à domicile vers des aliments locaux, de qualité et issus de l’agriculture biologique. 

  • Mise en place d’une aide pour l’installation d’un composteur de jardin pour les particuliers

  • Mise en place de composteurs d’immeubles avec récupération pour compost pour les jardins familiaux et les jardins partagés

  • Transformation des toilettes publiques existantes et mise en place de nouvelles toilettes publiques sèches, avec récupération pour compost pour le maraichage communal

  • Mise en place d’une aide pour l’installation de récupérateur d’eau de pluie pour les particuliers pour l’arrosage

  • Mise en place de récupération d’eau de pluie dans tous les bâtiments municipaux et publics

La mise en place de récupération des eaux pluviales dans les bâtiments publics permettra d’alimenter les chasses d’eau des bâtiments, et l’eau de service (nettoyage, arrosage).

  • Mise en place de ruches:

Comme dans de nombreuses villes en France, nos écoles, notre collège, et notre lycée, mais aussi de nombreux bâtiments municipaux peuvent accueillir des ruches. Ces ruches qui peuvent être gérées soit par des agents municipaux et par des bénévoles formés, et le miel vendu aux habitants et/ou aux enfants de la ville.

  • Commerce alimentaire de proximité
Nous encouragerons l’accès aux commerces libres à des commerçants indépendants. L’arrivée d’une boucherie de qualité au centre de Wasquehal fait le bonheur d’un grand nombre d’entre nous ; encourageons d’autres artisans à  proposer des aliments et des services de qualité. Des alternatives à la grande distribution existent et participent à la vitalité de notre commune.

  • Former les citadins d'aujourd'hui et de demain
Nous mettrons en place, en partenariat avec des associations wasquehaliennes, les centres sociaux,   mais aussi l’espace Naturel Lille Métropole par exemple, des formations pour :
      • Apprendre à jardiner
      • Apprendre à composter
      • Apprendre l’apiculture
      • Apprendre à construire un composteur
      • Apprendre à construire et gérer des toilettes sèches.
      • Apprendre à mettre en place un petit poulailler familial (poules, oies) pour la production d’œufs et/ou de viande.
      • Apprendre à fabriquer son pain, des yaourts, du fromage.
      • Apprendre à faire ses conserves
      • Apprendre à se constituer en groupement d’achats pour acheter de meilleure qualité et moins cher, directement auprès de producteur.


Et puis faire soi-même, c’est aussi réduire son volume de déchets !

Vote par correspondance: comment çà marche?

Un de nos concurrents a eu la bonne idée de rappeler à toutes et tous les modalités du vote par correspondance.
Les voici, telles qu'elles sont signalées sur le site :
 http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F1604.xhtml

Choix du mandataire

La personne qui donne procuration (le mandant) désigne librement la personne qui votera à sa place (le mandataire). Le mandataire doit toutefois répondre à 2 conditions : être inscrit dans la même commune que son mandant et ne pas avoir reçu d'autre procuration en France.

Inscription dans la même commune

Le mandataire doit être inscrit sur les listes électorales de la même commune que le mandant, mais pas forcément être électeur du même bureau de vote, ni du même arrondissement.

Nombre limité de procuration

Le jour du scrutin, le mandataire qui vote en France peut détenir une seule procuration établie en France.

Il peut recevoir 2 procurations maximum si au moins l'une de ces procurations a été établie à l'étranger.

Établissement de la procuration

Où faire la démarche ?

Si son état de santé ou une infirmité sérieuse empêche le déplacement, il peut demander qu'un personnel de police se déplace à domicile pour établir la procuration. La demande de déplacement doit être faite par écrit et accompagnée du certificat médical ou du justificatif de l'infirmité.

Comment faire la démarche ?

Le mandant se présente en personne auprès des autorités compétentes.
  • Il présente un justificatif d'identité admis pour pouvoir voter (carte nationale d'identité, passeport ou permis de conduire par exemple).
  • Il remplit un formulaire où sont précisées plusieurs informations sur le mandataire (nom de famille, nom d'usage, prénom(s), adresse et date de naissance). Ce formulaire inclut une attestation sur l'honneur mentionnant le motif de l'empêchement. Il peut s'agir par exemple d'une absence liée à des vacances ou des obligations professionnelles. Il n'y a pas lieu de fournir de justificatif sur la nature de l'absence.
    Le mandant peut préparer sa démarche avant de se rendre au guichet : dans ce cas, il remplit en ligne et imprime le formulaire cerfa n°14952*01 qu'il présente ensuite au guichet
    Il peut aussi utiliser le formulaire cartonné disponible sur place.

Dans quels délais ?

Les démarches doivent être effectuées le plus tôt possible pour tenir compte des délais d'acheminement et de traitement de la procuration en mairie.
Une procuration peut être établie à tout moment et jusqu'à la veille du scrutin, mais, en pratique, le mandataire risque de ne pas pouvoir voter si la commune ne l'a pas reçue à temps.

Durée de validité


La procuration est établie pour une seule élection. Toutefois, le mandant peut aussi l'établir pour une durée limitée.

Pour un scrutin

Le mandant indique la date du scrutin et précise si la procuration concerne, le 1er tour, le 2nd tour ou les 2 tours.
Il est possible de choisir le même mandataire pour les 2 tours de l'élection ou bien un mandataire différent pour chaque tour.

Déroulement du vote

Le mandataire ne reçoit aucun document.
C'est le mandant qui doit l'avertir de la procuration qu'il lui a donnée et du bureau de vote dans lequel il devra voter à sa place.
Le jour du scrutin, le mandataire se présente muni de sa propre pièce d'identité, au bureau de vote du mandant, et vote au nom de ce dernier dans les mêmes conditions que les autres électeurs.

Les bureaux de vote de Wasquehal :

Bureau de vote n°1

Hôtel de ville
59290 Wasquehal

Bureau de vote n°2

Mairie, salle des Cérémonies
59290 Wasquehal

Bureau de vote n°3

Salle Pierre Herman
59290 Wasquehal

Bureau de vote n°4

Restaurant scolaire Lefebvre
59290 Wasquehal

Bureau de vote n°5

Restaurant scolaire Lefebvre
59290 Wasquehal

Bureau de vote n°6

Restaurant Maternelle Noir Bonnet
59290 Wasquehal

Bureau de vote n°7

Restaurant Primaire Noir Bonnet
59290 Wasquehal

Bureau de vote n°8

Salle d’Expositions
59290 Wasquehal

Bureau de vote n°9

Salle de Jeux Primaire Capreau
59290 Wasquehal

Bureau de vote n°10

Restaurant Primaire Capreau
59290 Wasquehal

Bureau de vote n°11

Centre Victor Honoré
59290 Wasquehal

Bureau de vote n°12

Centre Victor Honoré
59290 Wasquehal

Bureau de vote n°13

Restaurant Charles de Gaulle
59290 Wasquehal

Bureau de vote n°14

Restaurant Charles de Gaulle
59290 Wasquehal

Bureau de vote n°15

Ecole Maria Montessori, salle de jeux
7 rue du Haut Vinage
59290 Wasquehal